Conseil du 1er juillet 2019

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compte rendu du Conseil municipal du 1er juillet 2019 (610.11 Ko)
2019-25 Communauté de communes Océan-Marais de Monts – nombre de représentants à compter de 2020 (133.39 Ko)
2019-26 Motion du Conseil municipal concernant la pérennité de l’Office National des Forêts (126.53 Ko)
2019-27 Délégation de service public pour l’installation et l’exploitation d’activités destinées à répondre aux besoins du service public balnéaire – Rapports annuels des délégataires – Exercice 2018 – Information du Conseil municipal (177.37 Ko)
Annexe DSP Plage Rapports annuels des délégataires (8.21 Mo)
2019-28 Délégation de service public pour l’exploitation du Casino de Saint-Jean-de-Monts - Rapport annuel du délégataire - Exercice 2017/2018 - Information du Conseil municipal (170.61 Ko)
Annexe DSP rapport du délégataire 2018 Casino La Pastourelle (748.6 Ko)
2019-29 Délégation de service public pour l’exploitation de certains équipements publics - Rapport annuel du délégataire - Exercice 2018 - Information du Conseil municipal (143.99 Ko)
Annexe Rapport du délégataire seml 2018 (5.17 Mo)
2019-30b Convention opérationnelle avec l’EPF– îlot du centre-ville – bilan d’activites 2018 (112.03 Ko)
2019-31 Convention operationnelle avec l’EPF – îlot du Centre-ville – avenant n°1 (115.26 Ko)
2019-32 Liaisons souterraines 225 000 volts Gue au roux – Vents des îles 1&2, convention de servitudes (126.26 Ko)
2019-33 Rétrocession par la SAFER des parcelles E 1652 et E 1649 situées au lieu-dit « le Bois notaire » (129.01 Ko)
2019-34 Plan local d’urbanisme - engagement de la procédure de modification n°4 (185.43 Ko)
2019-35 Plan local d’urbanisme - prescription de la révision allégée (172.89 Ko)
2019-36 Signature d’une convention pour l’exécution de travaux ménagers des locaux techniques et de service de la brigade de gendarmerie (121.31 Ko)
2019-37 Transport scolaire- subvention au CCAS – Aide aux familles montoises (186.72 Ko)
2019-38 Renouvellement de la convention avec la Commune de Le Perrier (125.05 Ko)
2019-39 Chambre Régionale des Comptes - rapport d’observations définitives - gestion de la Commune depuis 2014 (138.8 Ko)
Annexe CRC Rapport d'observations définitives Ville de Saint-Jean-de-Monts (2.63 Mo)
2019-40 Chambre Régionale des Comptes - rapport d’observations définitives - gestion de la Communauté de Communes Océan-Marais de Monts depuis 2014 (104.75 Ko)
Annexe Rapport d'observations définitives Communauté de communes Océan-Marais de Monts (2.88 Mo)
2019-41 Tarifs 2019/2020 – restauration scolaire (120.99 Ko)
2019-42 Année scolaire 2019/2020 – participation aux fournitures scolaires des élèves fréquentant les écoles primaires publiques (132.2 Ko)
2019-43 Achat de cadeaux de Noël pour les enfants des écoles maternelles publiques (124.1 Ko)
2019-44 Année scolaire 2019/2020 – sorties et sejours pedagogiques / écoles publiques et privées sous contrat (159.76 Ko)
2019-45 Tarifs 2019 – multi-accueil (124.18 Ko)
2019-46 Modification des tarifs d’encaissement – frais de fourrière (161.72 Ko)
2019-47 Création d’un tarif pour mise à disposition d’un logement pour agent saisonnier (111.21 Ko)
2019-48 Prolongation du délai de raccordement au réseau d’assainissement collectif (178.08 Ko)
2019-49 Mise à disposition d’un agent auprès du Centre communal d’action sociale (CCAS) de la Ville de Saint-Jean-de-Monts (124.78 Ko)
2019-50 Modalités d’intervention d’un prestataire en matière d’éveil culturel (130.61 Ko)